J.O. 212 du 11 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 31 août 2004 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques


NOR : MCCL0400735A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 31 août 2004, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :


Au titre de la première sous-section de la première section

En qualité de conservateurs généraux du patrimoine chargés

de mission d'inspection générale du patrimoine


Mme di Matteo (Colette), en remplacement de M. de Saint-Victor (Bruno).

Mme Le Louarn (Geneviève), comme suppléante de M. Lescroart (Yves) et en remplacement de Mme di Matteo (Colette).


En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé

d'une mission d'inspection générale des monuments historiques


M. Gatier (Pierre-Antoine), en remplacement de M. Moufle (Dominique).

En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

Mmes Lebot-Helly (Anne) et Parron (Isabelle), membres du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de MM. Guyon (Jean) et Hanoune (Roger).


Au titre de la deuxième sous-section de la première section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé

de mission d'inspection générale du patrimoine


M. Veyssière-Pomot (Claude), comme suppléant de M. Macé de Lépinay (François) et en remplacement de M. de Saint-Victor (Bruno).


En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé

d'une mission d'inspection générale des monuments historiques


M. Gatier (Pierre-Antoine), en remplacement de M. Moufle (Dominique).

En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

Mme Nin (Nuria) et M. Racinet (Philippe), membres du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de MM. Baratin (Jean-François) et Hanoune (Roger).

Au titre de la deuxième section et en qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques

M. Gatier (Pierre-Antoine), comme suppléant de M. Mouton (Benjamin) et en remplacement de M. Moufle (Dominique).


En qualité de directeur régional de l'environnement


M. de Guillebon (Emmanuel), comme suppléant de M. Thibault (Jean-Pierre).


Au titre de la troisième section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé

de mission d'inspection générale du patrimoine


M. Roussel (Francis), en remplacement de Mme Arnal (Francine).


En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé

d'une mission d'inspection générale des monuments historiques


M. Gatier (Pierre-Antoine), comme suppléant de M. Goutal (Michel) et en remplacement de M. Moufle (Dominique).

En qualité de personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

M. Baratte (François), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Mordant (Daniel).

Au titre de la cinquième section et en qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques

M. Gatier (Pierre-Antoine), comme suppléant de M. Lagneau (Jean-François) et en remplacement de M. Moufle (Dominique).


Au titre de la sixième section

En qualité de conservateur général du patrimoine chargé

de mission d'inspection générale du patrimoine


M. Roussel (Francis), comme suppléant de M. Verdier (François) et en remplacement de Mme Arnal (Francine).


En qualité de directeur régional de l'environnement


M. de Guillebon (Emmanuel), comme suppléant de M. Thibault (Jean-Pierre).


Au titre de la septième section


En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche

Mme Leroyer (Chantal), MM. Gutherz (Xavier), Laporte (Luc), Janin (Thierry) et Duday (Henri), membres du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de MM. d'Anna (André), Mordant (Daniel), Arcelin (Patrice), Mme Audouze (Françoise) et M. Monnier (Jean-Laurent).


En qualité de conservateur régional de l'archéologie


M. Prestreau (Michel), en remplacement de M. Gutherz (Xavier).

M. Barraud (Dany), comme suppléant de M. Prestreau (Michel).


Au titre du comité des sections

En qualité de conservateurs généraux du patrimoine chargés

de mission d'inspection générale du patrimoine


Mme di Matteo (Colette), en remplacement de M. de Saint-Victor (Bruno).

M. Roussel (Francis), comme suppléant de M. Jenn (Jean-Marie) et en remplacement de Mme Arnal (Francine).